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Ces conditions d’utilisation peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis. Les modifications seront publiées sur cette page. En continuant d’utiliser Remasterify, vous acceptez la version la plus récente des conditions d’utilisation disponible sur le site.

Droits d’auteur :

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Politique de confidentialité :

La Politique de confidentialité détaille les types d’informations que Remasterify collecte auprès des utilisateurs, la façon dont ces informations sont utilisées et les mesures prises pour en assurer la protection.

Vos contenus, droits et autorisations

En utilisant notre site, vous recevez une licence non transférable et non exclusive pour accéder à la plateforme dans le respect de nos conditions d’utilisation et autres politiques. Notre plateforme vous offre la possibilité de modifier et d’ajuster votre matériel créatif existant. En l’utilisant, vous reconnaissez que ce matériel — ci-après « vos œuvres » — est votre propre propriété intellectuelle et non celle d’une autre personne ou entité. Remasterify ne revendique aucun droit sur ce matériel ; la propriété intellectuelle et les droits d’auteur de vos œuvres demeurent les vôtres lorsque vous utilisez notre service. Vous ne pouvez pas copier, téléverser ou partager du contenu qui n’est pas votre propriété intellectuelle, sauf autorisation expresse du/des détenteur(s) des droits. Si vous violez des droits d’auteur ou des droits de propriété intellectuelle de tiers en utilisant notre service, Remasterify n’est pas responsable des dommages en résultant et, en utilisant notre plateforme, vous nous autorisez à suspendre ou résilier votre compte pour ces violations.

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Politique d’utilisation acceptable :

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Modification et arrêt du site

Remasterify travaille en permanence à l’amélioration du site et se réserve donc le droit d’y apporter des modifications à tout moment. Nous nous réservons également le droit d’interrompre ou d’arrêter le site. Si nous mettons fin au service, nous vous avertirons à l’avance pour récupérer vos informations présentes sur le site, lorsque cela est raisonnablement possible.

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Indemnisation

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Clause de non-responsabilité relative aux tiers

En utilisant notre plateforme, vous comprenez que les contenus et opinions partagés par des sources tierces sur notre plateforme ne représentent pas Remasterify ni ses affiliés. Ces contenus tiers ne représentent pas Remasterify et ne reflètent pas nos opinions. Tout contenu tiers partagé sur notre plateforme exprime uniquement les pensées de son créateur d’origine et n’est en aucun cas approuvé par nous.

En cas de pratiques illégales

Si nous estimons à tout moment que certains aspects du présent accord sont violés, nous nous réservons le droit d’enquêter et de prendre toute mesure que nous jugeons appropriée. Cela peut inclure, sans s’y limiter, la communication d’informations obtenues auprès de vous sur la plateforme à des organismes gouvernementaux et aux forces de l’ordre.

Divulgation des paiements :

En utilisant Remasterify et toute offre payante au sein de la plateforme, vous garantissez que toute information de paiement fournie lors d’une telle transaction est exacte et complète, que les transactions seront honorées par votre banque et que vous acceptez de payer tous frais supplémentaires, tels que les taxes applicables, le cas échéant.

Conformité juridique

En utilisant Remasterify, vous acceptez de respecter les ordonnances, lois (nationales et étrangères), statuts et règlements qui encadrent votre utilisation de notre plateforme ainsi que les matériaux et contenus qui y sont fournis.

Litiges

Vous et Remasterify convenez que toute réclamation ou tout litige lié de quelque manière que ce soit aux présentes conditions d’utilisation ou à votre utilisation du site sera résolu exclusivement par un arbitrage final et contraignant, plutôt que devant un tribunal. L’arbitrage sera mené par l’American Arbitration Association (« AAA ») conformément à ses règles et procédures. La procédure d’arbitrage se déroulera uniquement à titre individuel et non sous forme consolidée, collective ou représentative. Les audiences se tiendront à Los Angeles, Californie, et chaque partie partagera les frais d’arbitrage.

Si, pour quelque raison que ce soit, la réclamation ou le litige est porté devant un tribunal plutôt qu’en arbitrage, vous et Remasterify acceptez de le résoudre devant une juridiction d’État ou fédérale à Los Angeles, Californie ; de vous soumettre à la juridiction personnelle de ce tribunal ; et de renoncer à tout droit à un procès devant jury.

Nonobstant ce qui précède, vous et Remasterify pouvez engager une action en justice pour faire cesser toute atteinte ou autre utilisation abusive de droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable

En utilisant le site, vous acceptez que, sauf dans la mesure où cela serait incompatible avec le droit fédéral ou préempté par lui, les lois de l’État de Californie, sans égard aux principes de conflits de lois, régissent les Conditions d’utilisation ainsi que toute réclamation ou tout litige de quelque nature que ce soit survenu ou susceptible de survenir entre vous et Remasterify.

Clause de divisibilité

Si l’une quelconque des dispositions ci-dessus des conditions d’utilisation est jugée inapplicable, nulle ou invalide, cette disposition sera réputée divisible et n’affectera pas l’applicabilité et la validité des autres dispositions.

Fonctionnalités expérimentales / bêta

De temps à autre et à sa seule discrétion, Remasterify peut ajouter des fonctionnalités ou services partiellement ou peu fonctionnels (« Fonctionnalités bêta »). Ces fonctionnalités sont soumises à tous les aspects du présent Accord et à tout autre accord lié aux services proposés par Remasterify. Les Fonctionnalités bêta sont des éléments optionnels des services de l’entreprise et, en les utilisant, vous reconnaissez que tout risque et toute responsabilité vous incombent exclusivement. Ces fonctionnalités peuvent être supprimées, ajustées ou modifiées à tout moment sans préavis et sans aucune responsabilité. L’utilisation de ces Fonctionnalités bêta permet à Remasterify d’accéder, de collecter, d’analyser et/ou de stocker des données et métriques d’usage afin d’améliorer ses produits et services.

Avertissement relatif à l’intelligence artificielle :

Plusieurs technologies, dont l’apprentissage automatique, interviennent dans la fourniture du Service. En utilisant le Service, vous acceptez que cette technologie soit imparfaite, évolutive et en rapide mutation, pouvant conduire à des résultats ambigus, incluant — sans s’y limiter — des omissions, erreurs ou autres sorties problématiques ne reflétant pas toujours fidèlement certains faits. En utilisant les Services de Remasterify, vous acceptez et reconnaissez que Remasterify n’est pas responsable de telles inexactitudes, erreurs, contenus offensants ou fautes liés à tout élément créé par le service ou l’entreprise. Tout risque lié à Remasterify ou s’y rapportant vous incombe exclusivement.

Généralités

Aucun aspect du présent accord ne constitue un partenariat ni une coentreprise de quelque nature que ce soit entre vous et Remasterify, ses filiales, agents, employés, parties liées, administrateurs, conseillers, actionnaires, dirigeants et/ou affiliés.

CONDITIONS TARIFAIRES

Déclaration d’utilisation individuelle du compte

Les comptes créés et utilisés au sein de la plateforme sont exclusivement réservés à un usage individuel. Ils sont limités à une seule personne et ne peuvent être utilisés par d’autres personnes, entités ou membres d’une institution ayant acheté un compte.

Offres d’abonnement

La plateforme Remasterify propose des formules de facturation annuelles et mensuelles pour les comptes utilisateurs. Selon la formule souscrite, Remasterify débitera la carte du titulaire annuellement ou mensuellement. En cas d’échec de la transaction ou de non-paiement dans un délai raisonnable, Remasterify est en droit d’interdire l’accès à votre compte, empêchant ainsi l’accès à Remasterify et à vos fichiers audio Remasterify. Vous disposerez de sept (7) jours après notification du non-paiement pour régulariser ; à défaut, Remasterify est en droit de rétrograder votre compte vers la version gratuite, de réduire ou supprimer le stockage cloud et de restreindre l’accès aux autres fonctionnalités réservées aux offres payantes.

Facturation

Formules Premium

Les frais de votre formule Premium s’appliquent à compter de la date d’inscription ou de la mise à niveau vers une formule Premium. Votre moyen de paiement sera automatiquement débité chaque mois ou chaque année jusqu’à annulation de la formule ou du compte. Sous l’onglet « Compte », vous verrez la date du prochain débit. La facturation des formules annuelles est prélevée automatiquement chaque année à la date anniversaire de l’inscription ou de la mise à niveau ; pour les formules mensuelles, elle intervient le même jour de chaque mois. Il est possible que votre compte démarre un jour qui n’existe pas dans un mois ou une année donnée. Par exemple, pour un achat le 31 octobre, le prochain prélèvement aura lieu le 30 novembre. En vous abonnant à une formule Premium, vous reconnaissez que le montant total débité peut varier en fonction des changements de compte, récompenses de parrainage ou autres promotions, et/ou des différences d’application de taxe. En vous abonnant ou en passant à une formule Premium, vous acceptez de payer ces écarts. En achetant une formule Premium, vous acceptez d’être périodiquement prélevé en anticipation des opérations de compte ou similaires.

Remasterify se réserve le droit d’ajuster les tarifs et frais ou d’en ajouter de nouveaux aux formules Premium. En cas de changement, vous serez informé par e-mail avant leur prise d’effet. Vous pouvez modifier le moyen de paiement préféré de votre compte dans l’onglet « Compte » lorsque vous êtes connecté. Si votre moyen de paiement expire ou ne peut pas traiter les transactions de votre formule, vous reconnaissez être responsable des montants impayés. Vous devez tenir à jour vos informations de paiement et de contact.

Politique d’utilisation équitable :

En utilisant Remasterify (ci-après « le service », « la plateforme », « le site », « l’application » et « le système »), vous acceptez d’utiliser le service uniquement de la manière prévue et à aucune autre fin. Les usages interdits de la plateforme — qui entraîneront la résiliation de votre compte et pourront engager votre responsabilité civile et/ou pénale — incluent notamment les actions suivantes ou de nature similaire :

L’anglais est la version officielle ; les traductions sont fournies pour convenance et peuvent ne pas être à jour.

Cette politique a été modifiée ou mise à jour pour la dernière fois le 05 novembre 2025.