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Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous publierons les modifications sur cette page. En continuant d’utiliser Remasterify, vous acceptez de vous conformer à la version la plus récente des conditions disponible sur le site.

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La Politique de confidentialité détaille les types d’informations que Remasterify collecte auprès des utilisateurs, comment ces informations sont utilisées et les mesures prises pour les protéger.

Votre contenu, droits et déclarations :

En utilisant notre site, vous bénéficiez d’une licence non transférable et non exclusive pour accéder à la plateforme, sous réserve du respect des présentes conditions. Vous reconnaissez que le contenu que vous modifiez ou téléversez (vos « œuvres ») est votre propriété intellectuelle et non celle d’un tiers. Vous ne pouvez pas copier, téléverser ou partager du contenu dont vous n’êtes pas propriétaire, sauf autorisation expresse du ou des titulaires des droits. En cas de violation, Remasterify ne pourra être tenu responsable des dommages, et nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte.

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Litiges

Tout litige relatif à ces conditions ou à votre utilisation du site sera résolu exclusivement par arbitrage, conformément aux règles de l’American Arbitration Association (« AAA »), à Los Angeles (Californie), et chaque partie en supportera les frais.

Si, pour une raison quelconque, le litige est porté devant un tribunal, vous et Remasterify acceptez la compétence des tribunaux d’État ou fédéraux de Los Angeles, Californie, et renoncez au jury.

Toutefois, vous pouvez saisir un tribunal pour faire cesser une contrefaçon de droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable

Sauf disposition contraire ou préemption par la loi fédérale, les lois de l’État de Californie régissent ces conditions et tout litige entre vous et Remasterify.

Divisibilité

Si une disposition est jugée inapplicable, elle sera dissociée et n’affectera pas la validité des autres dispositions.

Fonctionnalités expérimentales / bêta :

Remasterify peut proposer des fonctionnalités partielles ou non finalisées (« Fonctionnalités bêta »). Leur utilisation est facultative et à votre seul risque. Nous pouvons les modifier ou les retirer sans préavis.

Avertissement intelligence artificielle :

La technologie d’IA (apprentissage automatique, etc.) est imparfaite et évolutive. Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Vous reconnaissez que Remasterify n’est pas responsable de ces inexactitudes ou contenus offensants.

Général

Aucune disposition ne crée de partenariat ou coentreprise entre vous et Remasterify ou ses affiliés.

CONDITIONS TARIFAIRES

Utilisation individuelle du compte et déclaration :

Les comptes sont destinés à un usage individuel et ne doivent pas être partagés avec d’autres personnes ou entités.

Offres d’abonnement :

Remasterify propose des formules annuelles et mensuelles. En cas d’échec de paiement, nous pouvons restreindre votre accès après 7 jours de relance sans règlement.

FACTURATION

Plans Plus ou Professionnel :

Les frais de votre plan sont facturés à la date d’inscription ou d’upgrade, puis automatiquement chaque mois ou chaque année. Si le mois d’inscription n’existe pas dans un mois donné (ex. 31 octobre → 30 novembre), la facturation a lieu le dernier jour du mois.

En passant d’un plan Plus à Professionnel, la période est réinitialisée et vous êtes facturé pour la nouvelle période sous 30 jours.

Remasterify se réserve le droit de modifier les tarifs. Vous en serez informé par e-mail avant prise d’effet. Vous êtes responsable des paiements non collectés si votre moyen expire ou est refusé.

Contrats multis-mois et annuels, renouvellements automatiques

Remasterify propose des abonnements contractuels de 12 mois (Plans Advanced Pro, Advanced Plus ou Annuel payé mensuellement). Vous êtes facturé tous les 30 jours pour 12 mois.

Au terme du contrat, l’abonnement est renouvelé automatiquement, sauf si vous annulez avant la date de renouvellement via vos paramètres de compte.

Ces plans ne sont pas remboursables. En souscrivant, vous acceptez les conditions contractuelles.

En cas de contestation abusive ou de refus de paiement récurrent, vous serez responsable des frais engagés pour recouvrer la dette.

Garantie de remboursement :

Les abonnements peuvent être entièrement remboursés dans les 14 jours suivant l’achat. Un usage intensif du service peut exclure cette garantie.

Annulation de compte :

Votre compte Plus ou Professionnel sera facturé jusqu’à annulation. Pour éviter une nouvelle facturation, annulez ou rétrogradez avant le renouvellement.

Les comptes annuels ne sont pas remboursables. L’annulation est instantanée mais n’ouvre pas droit à remboursement des périodes déjà facturées.

En vous abonnant ou en passant à un plan payant, vous acceptez ces conditions et les politiques associées disponibles dans le menu du site.

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Pour les comptes pay as you go, Remasterify peut résilier le compte si aucune connexion n’est effectuée pendant 90 jours, sans préavis, entraînant la suppression des fichiers audio.

Sauf indication contraire, toutes les sommes mentionnées sont en dollars US ($) et n’incluent pas les taxes applicables.

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Cet accord a été modifié pour la dernière fois le 5 octobre 2024.